RPS : Cadre légal et repères
Vous devez assurer la conformité réglementaire face aux risques psychosociaux (RPS) ? Vous cherchez à comprendre vos responsabilités en tant qu’employeur ou responsable conformité ? Ce module est votre point de départ essentiel.
✔ Un module 100 % opérationnel pour sécuriser vos pratiques RH et QHSE
Dans ce module, vous explorez le socle réglementaire des RPS en entreprise :
• Code du travail français
• Accords nationaux interprofessionnels (ANI)
• Normes ISO (dont ISO 45003)
• Directives européennes applicables
Ce que vous allez maîtriser :
– Les obligations légales spécifiques aux RPS applicables aux employeurs
– Les risques juridiques en cas de non-conformité ou de manquement
– Les principaux leviers réglementaires pour structurer une gouvernance efficace des RPS
– Des outils pour aligner vos pratiques avec les exigences en vigueur
À savoir :
Ce module peut être suivi indépendamment ou dans le cadre du parcours complet "Conformité, Risques & Qualité", conçu pour accompagner les professionnels dans la maîtrise des enjeux réglementaires et la mise en œuvre de dispositifs de prévention robustes.
Public concerné :
Responsables conformité, QHSE, RH, juristes d’entreprise, préventeurs.
Durée indicative : 45 minutes – Accessible à distance en autonomie – Certificat de suivi inclus
