Cadre réglementaire et obligations légales en matière de RPS

Cadre réglementaire et obligations légales en matière de RPS

Description

Parcours e-learning – Cadre réglementaire et obligations légales en matière de RPS

Durée : 1h30 | Public : Responsables conformité, QHSE et RH

Préservez la santé mentale des collaborateurs, maîtrisez vos obligations et réduisez vos risques juridiques.

Dans un contexte réglementaire de plus en plus exigeant et face à une conscience collective grandissante des enjeux de santé mentale au travail, ce parcours e-learning vous permet de maîtriser l’ensemble du cadre légal relatif aux risques psychosociaux (RPS), mais aussi d’agir concrètement pour garantir la conformité de votre organisation.

Pourquoi suivre ce parcours ?

Parce que les RPS ne sont pas qu’un sujet social :

  • Ils peuvent engager la responsabilité pénale et civile de l’employeur
  • Ils sont au cœur des obligations légales en santé au travail (Code du travail, jurisprudence, directives européennes, etc.)
  • Ils constituent aujourd’hui un des principaux axes de contrôle de l’inspection du travail
  • Ils ont un impact direct sur la performance, l’absentéisme, l’image de l’entreprise et la marque employeur

Ce que vous allez apprendre :

  • ✔ Comprendre les enjeux humains, économiques et juridiques liés aux RPS
  • ✔ Identifier les normes, lois, décrets, obligations clés de conformité
  • ✔ Approfondir les notions d'évaluation des RPS, DUERP, veille réglementaire
  • ✔ Adopter des bonnes pratiques reconnues dans la prévention et la gestion des RPS
  • ✔ Ajuster votre stratégie en fonction de la taille, du type et de l’environnement de votre entreprise
  • ✔ Vous entraîner à travers une simulation réaliste d’élaboration d’un audit de conformité RPS pour passer de la théorie à l’action
  • ✔ Tester vos connaissances avec un méga quiz final

Structure du parcours (6 Modules clairs & opérationnels)

  • Comprendre l’urgence des RPS : prise de conscience des enjeux humains et juridiques
  • Maîtriser les fondamentaux réglementaires : lois, normes, jurisprudences clés
  • Adopter les bonnes pratiques : outils, dispositifs de prévention, implication des acteurs clés
  • Adapter sa démarche : contextes sectoriels, organisationnels et culturels variés
  • Simulateur d’audit RPS : entraînement interactif à l’analyse de conformité
  • Méga quiz final : consolidation des acquis et validation des compétences

À l’issue de la formation, vous serez capable de piloter une démarche conforme, préventive et adaptée pour protéger les collaborateurs… et votre organisation.

Objectifs pédagogiques du Module 1 – Comprendre l’urgence des RPS :

  • Identifier les enjeux humains des RPS
  • Comprendre les impacts juridiques des RPS
  • Prendre conscience des risques pour l’entreprise
  • Distinguer risques psychosociaux et autres risques professionnels
  • Auto-évaluer la maturité de son organisation face aux RPS
  • Analyser les coûts cachés des RPS dans une entreprise
  • Relier bien-être au travail et conformité réglementaire
  • Identifier les enjeux spécifiques post-crise ou en télétravail
  • Justifier une politique RPS à sa direction
  • Montrer la responsabilité légale de l’employeur face aux RPS

Aperçu

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