Cadre réglementaire et obligations légales en matière de RPS
Ce parcours e-learning « Cadre réglementaire et obligations légales en matière de RPS » vous accompagne pour mieux maîtriser cette thématique dans le contexte professionnel.
Ce parcours a pour objectif de vous aider à développer vos compétences sur cette thématique.
Les exemples, mises en situation et études de cas sont pensés pour être facilement transposables dans différents contextes professionnels et types d’organisations.
Prérequis
Aucun prérequis spécifique n’est nécessaire pour suivre ce parcours.
Public cible
Managers, responsables RH et collaborateurs concernés par la thématique « Cadre réglementaire et obligations légales en matière de RPS ».
Contenu
Le parcours est structuré en plusieurs modules complémentaires, combinant apports théoriques, mises en pratique et activités interactives pour faciliter l’appropriation des concepts.
Parcours de formation
Prévention des RPS pour une meilleure santé au travailModule e-learning – 100 % en ligne et accessible à tout momentPourquoi se former ?Les Risques Psychosociaux (RPS) ne sont plus des notions abstraites…Module e-learning – 100 % en ligne et accessible à tout moment
Pourquoi se former ?
Les Risques Psychosociaux (RPS) ne sont plus des notions abstraites : ils représentent des risques concrets, aux impacts humains, juridiques et économiques majeurs pour toutes les organisations. En tant que responsable conformité, QHSE ou RH, il est essentiel de comprendre les mécanismes à l’origine des RPS et de vous positionner comme un acteur clé de leur prévention. Ce module vous apporte une vision stratégique et réglementaire pour amorcer une démarche responsable et conforme.
Ce que vous allez découvrir dans ce module :
- Pourquoi les RPS deviennent une priorité réglementaire et organisationnelle
- Les conséquences concrètes des manquements : contentieux, absentéisme, réputation
- L’évolution du droit du travail en matière de santé mentale et les obligations des employeurs
- Les leviers pour susciter la prise de conscience en interne
- Une première étape incontournable pour construire votre dispositif conformité RPS
Un module indépendant ou intégré dans une montée en compétence globale
Ce module peut être suivi seul ou bien intégré dans notre parcours e-learning dédié à la thématique “Conformité, Risques & Qualité”, composé de 6 modules complémentaires dont un simulateur immersif d’audit et un quiz final pour valider vos acquis.
Vous êtes concerné si vous êtes :
• Responsable conformité ou risques
• Responsable RH ou QHSE
• Manager en quête de compréhension réglementaire
• Consultant, DAF, chef d’entreprise soucieux de la prévention des risques humains
Cadre légal et repères pour la prévention en santé auVous devez assurer la conformité réglementaire face aux risques psychosociaux (RPS) ? Vous cherchez à comprendre vos responsabilités en tant qu’employeur ou responsable conformité…Vous devez assurer la conformité réglementaire face aux risques psychosociaux (RPS) ? Vous cherchez à comprendre vos responsabilités en tant qu’employeur ou responsable conformité ? Ce module est votre point de départ essentiel.
✔ Un module 100 % opérationnel pour sécuriser vos pratiques RH et QHSE
Dans ce module, vous explorez le socle réglementaire des RPS en entreprise :
• Code du travail français
• Accords nationaux interprofessionnels (ANI)
• Normes ISO (dont ISO 45003)
• Directives européennes applicables
Ce que vous allez maîtriser :
- Les obligations légales spécifiques aux RPS applicables aux employeurs
- Les risques juridiques en cas de non-conformité ou de manquement
- Les principaux leviers réglementaires pour structurer une gouvernance efficace des RPS
- Des outils pour aligner vos pratiques avec les exigences en vigueur
💡 À savoir :
Ce module peut être suivi indépendamment ou dans le cadre du parcours complet "Conformité, Risques & Qualité", conçu pour accompagner les professionnels dans la maîtrise des enjeux réglementaires et la mise en œuvre de dispositifs de prévention robustes.
Public concerné :
Responsables conformité, QHSE, RH, juristes d’entreprise, préventeurs.
Durée indicative : 45 minutes – Accessible à distance en autonomie – Certificat de suivi inclus
Prévention des risques psychosociaux en santé au travailModule e-learning - Disponible en autonomie ou dans le parcours "Conformité, Risques & Qualité"Objectif : Mettre en œuvre des actions efficaces de prévention des…Module e-learning - Disponible en autonomie ou dans le parcours "Conformité, Risques & Qualité"
Objectif : Mettre en œuvre des actions efficaces de prévention des risques psychosociaux (RPS) dans votre organisation, à partir de méthodes éprouvées et directement applicables sur le terrain.
Pourquoi suivre ce module ?
Les RPS représentent une responsabilité réglementaire majeure pour les entreprises. Ce module vous propose une approche 100 % opérationnelle, adaptée aux professionnels en charge de la conformité, de la qualité de vie au travail et des ressources humaines.
Ce que vous allez apprendre :
- Identifier et évaluer les signaux de RPS dans différents contextes professionnels
- Déployer des techniques de prévention éprouvées, basées sur des retours d’expérience en entreprise
- Structurer votre démarche RPS avec des outils concrets, pour un impact mesurable
- Éviter les erreurs fréquentes, souvent méconnues mais coûteuses pour l’organisation
- Renforcer votre posture de référent conformité/RH/QHSE, face aux enjeux psychosociaux
Un contenu immersif, conçu pour favoriser l’action :
- ✓ Des conseils d’experts et cas concrets
- ✓ Des mises en situation interactives ancrées dans le réel
- ✓ Un quiz final pour valider vos acquis
- ✓ Un module autoportant, compatible avec une intégration au sein d’un parcours global
À qui s'adresse ce module ?
Responsables conformité • Chargés QHSE • Managers RH • Préventeurs SST • Membres CHSCT/CSE • Toute personne en charge de la prévention des RPS
À intégrer seul ou dans votre parcours complet "Conformité, Risques & Qualité" !
Pratique adaptative pour la prévention des RPS en santé auModule 4 du parcours « Conformité, Risques & Qualité » – ou en autonomieAdaptez avec agilité votre maîtrise du cadre RPS à la réalité…Module 4 du parcours « Conformité, Risques & Qualité » – ou en autonomie
Adaptez avec agilité votre maîtrise du cadre RPS à la réalité du terrain.
Vous maîtrisez les fondamentaux des risques psychosociaux (RPS) ? Il est temps d’aller plus loin et de mettre vos connaissances à l’épreuve dans des situations professionnelles réalistes. Ce module vous place dans la peau d’un décideur face à trois contextes spécifiques : entreprise multisite, environnement de haute intensité, et organisation en mutation. Saurez-vous faire les bons choix et anticiper les impacts de vos décisions ?
Ce module, accessible indépendamment ou en complément du parcours global "Conformité, Risques & Qualité", propose une approche immersive et stratégique pour ancrer durablement vos compétences.
✔ Ce que vous allez vivre dans ce module :
• Trois scénarios immersifs vous confrontant à des enjeux spécifiques liés aux RPS
• Des choix stratégiques à effectuer avec analyse des conséquences en temps réel
• Un quiz avancé pour renforcer vos réflexes réglementaires
• Un feedback expert personnalisé pour capitaliser sur votre expérience et ajuster vos stratégies
Pourquoi choisir ce module ?
• Pour transformer votre savoir en savoir-agir
• Pour anticiper plus finement les risques selon les contextes
• Pour devenir le référent RPS de confiance au sein de votre organisation
Public concerné :
Responsables conformité, QHSE, RH ou toute personne impliquée dans la prévention des risques psychosociaux.
Grand Quiz - Cadre réglementaire et obligations légales en matière de RPSPlongez dans une expérience immersive et ludique pour tester vos connaissances sur le cadre réglementaire des risques psychosociaux (RPS). Grâce à ce module inspiré…Plongez dans une expérience immersive et ludique pour tester vos connaissances sur le cadre réglementaire des risques psychosociaux (RPS). Grâce à ce module inspiré des plus grands jeux télévisés, vous relevez un défi captivant tout en consolidant vos connaissances en conformité, prévention des risques professionnels et obligations légales.
👉 Ce module peut être suivi indépendamment ou intégré dans le parcours e-learning complet "Conformité, Risques & Qualité" pour une montée en compétences progressive et structurée.
Voici ce qui vous attend dans ce quiz interactif :
- 15 questions clés sur les obligations réglementaires en matière de RPS, réparties sur 3 paliers de difficulté croissante.
- 3 jokers stratégiques à votre disposition pour maximiser vos chances :
- L’indice expert : obtenez un éclairage pédagogique sur la question.
- La suppression de 2 réponses erronées : un coup de pouce décisif.
- Le changement de question : passez et maximisez votre progression.
- Une mise en situation engageante et stimulante : à chaque bonne réponse, augmentez votre niveau de maîtrise. Jusqu’où irez-vous ? Atteindrez-vous le palier ultime ?
Ce module est conçu pour vous aider à évaluer et maîtriser de manière ludique et efficace l’ensemble des éléments réglementaires incontournables relatifs aux RPS, avec un focus sur la conformité légale, la responsabilité employeur et les obligations de veille.
Idéal pour :
- Responsables conformité
- Managers QHSE
- Responsables RH
- Toute personne chargée de mettre en œuvre ou d’évaluer les dispositifs de prévention des RPS en entreprise.
Pourquoi choisir ce module ?
- Format engageant et gamifié favorisant l’ancrage mémoriel
- Révision efficace en autonomie ou dans le cadre d’une démarche complète
- Focus terrain sur les obligations concrètes en entreprise